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Une opération mal réalisée peut entrainer une perte de performance de votre chaudière biomasse et donc des factures de chauffage plus importantes.
Le contrôle de vos travaux permet de vous s’assurer que l’installation a été effectuée conformément aux points principaux des règles de l’art et qu’elle respecte les normes en vigueur.
Tout chantier d’installation d’une chaudière biomasse engagé à compter du 1er avril 2022 (date de signature de votre devis ou tout autre engagement vis-à-vis de votre professionnel) peut faire l’objet d’un contrôle qualité aléatoire, conformément à la réglementation du dispositif des CEE.
Si votre chantier est sélectionné, le contrôle est obligatoire. En cas de refus du contrôle, vous ne pourrez pas recevoir la Prime énergie d’EDF.
Si votre dossier est sélectionné pour un contrôle sur site, vous serez contacté par un organisme de contrôle indépendant (accrédité COFRAC), mandaté par EDF.
Si votre dossier est sélectionné pour un contrôle par contact, vous serez contacté par e-mail ou par téléphone, par EDF ou un mandataire d’EDF.
En amont de vos travaux, des éléments doivent faire l’objet d’une attention particulière de votre part. Vous pouvez prendre connaissance des fiches PROFEEL pour effectuer un « autocontrôle » de vos travaux tout au long du chantier. Le professionnel en charge de vos travaux peut aussi librement télécharger ces fiches et s’en servir. N’hésitez pas à discuter des différents points de contrôle avec lui, notamment ceux qui concernent le dispositif des CEE.
Lors de la visite de l’expert, certaines pièces de votre dossier vous seront demandées, notamment :
Vous devez avoir ces documents à disposition lors du passage de l’expert sous peine de voir votre chantier qualifié de « non satisfaisant », ce qui empêcherait le versement de votre prime. Nous vous remercions également de faciliter l’accès au site des travaux.
Les contrôles qualité doivent vous assurer que l’installation de votre chaudière biomasse correspond aux normes en vigueur et que son installation est en phase avec les règles liées au dispositif des CEE. C’est pourquoi vous devez vérifier auprès de votre professionnel qu’il connaît ces critères techniques d’éligibilité à la Prime énergie d’EDF et qu’il est en mesure de les mettre en œuvre lors de l’installation de votre équipement.